Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sieste Parfumée
COMMUNE DE GRASSE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3860562
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
Sieste Parfumée de COMMUNE DE GRASSE

Présentation de la marque Sieste Parfumée

Déposée le 16 septembre 2011 par COMMUNE DE GRASSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sieste Parfumée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est COMMUNE DE GRASSETODO domicilié(e) HOTEL DE VILLE, BP 12069 - 06131 - GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE GRASSE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, BP 12069 - 06131 - GRASSE CEDEX - France.

La marque Sieste Parfumée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sieste Parfumée est expirée depuis le 16 septembre 2021.

COMMUNE DE GRASSE a également déposé les autres marques suivantes : ENVOLÉE VÉGÉTALE , FLEUR de MARBRE , G LE GOUT DE L ESSENTIEL GRASSE , GRASSE DONNER UN SENS A L'ESSENTIEL , GRASSE , MARBRE


COMMUNE DE GRASSE, Collectivité Territoriale - HOTEL DE VILLE, BP 12069 - 06131 - GRASSE CEDEX - France - SIREN 210600698


MAIRIE DE GRASSE - HOTEL DE VILLE, BP 12069 - 06131 - GRASSE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.